Avis sur le projet de loi, adopé par le Sénat, autorisant la ratification du Traité sur le régime "Ciel ouvert" (n°229) / Pierre Favre

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi, adopé par le Sénat, autorisant la ratification du Traité sur le régime "Ciel ouvert" (n°229) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : (ensemble douze annexes), signé à Helsinki le 24 mars 1992 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Favre Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/ratification Traité Tags : "Traité Ciel Ouvert  survols  observation aérienne  aéronefs  capteurs  caméras optiques" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=886 Avis sur le projet de loi, adopé par le Sénat, autorisant la ratification du Traité sur le régime "Ciel ouvert" (n°229) = (ensemble douze annexes), signé à Helsinki le 24 mars 1992 : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Pierre Favre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1993. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/ratification Traité Tags : "Traité Ciel Ouvert  survols  observation aérienne  aéronefs  capteurs  caméras optiques" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=886

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229 / 10° leg.	355.03 - FAV	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 1996 (n°3184) / Pierre Favre

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 1996 (n°3184) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Favre Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "budget Défense  crédits  dépenses  opérations extérieures  rémunération  personnels" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=932 Avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 1996 (n°3184) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Pierre Favre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1996. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "budget Défense  crédits  dépenses  opérations extérieures  rémunération  personnels" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=932

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3184 / 10° lég.	330.41 FAV	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1992 (n°1121) / Pierre Favre

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1992 (n°1121) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Favre Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1994 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "dotations  autorisations budgétaires  crédits  fonds  dépenses" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=898 Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1992 (n°1121) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Pierre Favre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1994. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "dotations  autorisations budgétaires  crédits  fonds  dépenses" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=898

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1121 / 10° leg.	330.41 FAV	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1993 (n°2127) / Pierre Favre

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1993 (n°2127) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Favre Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1995 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "financement Défense  budget  crédits" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=915 Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1993 (n°2127) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Pierre Favre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1995. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "financement Défense  budget  crédits" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=915

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2127 / 10° lég.	330.41 FAV	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1994 (n°2820) / Pierre Favre

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1994 (n°2820) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Favre Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "financement Défense  dépenses militaires  crédits  autorisations budgétaires" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=930 Avis sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1994 (n°2820) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Pierre Favre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1996. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "financement Défense  dépenses militaires  crédits  autorisations budgétaires" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=930

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2820 / 10° lég.	330.41 FAV	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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