Rapport, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, modifiant le code du service national (n°39) / Guy Cabanel

Public ISBD Titre : Rapport, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, modifiant le code du service national (n°39) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Cabanel Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "conscription  armée de métier  code du service national  réforme  orientations  coûts  recrutement" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1436 Rapport, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, modifiant le code du service national (n°39) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Cabanel . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "conscription  armée de métier  code du service national  réforme  orientations  coûts  recrutement" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1436

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
39 / 1° session ordi. (1991-1992)	355.1 CAB	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de IV programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (1994-1998) (n°96) / Guy Cabanel

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de IV programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (1994-1998) (n°96) : au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Cabanel Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "IV programme-cadre pour la recherche et le développement technologique  coopération européenne  politique de recherche  Traité de Maastricht  orientations  budget  répartition  évaluation  Eureka" Index. décimale : 940.2 Défense/Sécurité, Europe Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1230 Rapport sur le projet de IV programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (1994-1998) (n°96) : au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes [texte imprimé] / Guy Cabanel . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1993. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "IV programme-cadre pour la recherche et le développement technologique  coopération européenne  politique de recherche  Traité de Maastricht  orientations  budget  répartition  évaluation  Eureka" Index. décimale : 940.2 Défense/Sécurité, Europe Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1230

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
96 / 1° session ordi. (1993-1994)	940.2 CAB	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi autorisant l'adhésion au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (n°295) / Guy Cabanel

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi autorisant l'adhésion au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (n°295) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Cabanel Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1992 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires  TNP  objectifs  obligations  garanties  clauses finales  adhésion de la France  coopération  Etats non dotés d'armes nucléaires  limites  prolifération nucléaire  accords universels  accords régionaux  accords américano-soviétiques  AIEA" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1302 Rapport sur le projet de loi autorisant l'adhésion au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (n°295) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Cabanel . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1992. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires  TNP  objectifs  obligations  garanties  clauses finales  adhésion de la France  coopération  Etats non dotés d'armes nucléaires  limites  prolifération nucléaire  accords universels  accords régionaux  accords américano-soviétiques  AIEA" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1302

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
295 / 2° session ordi. (1991-1992)	355.03 - CAB	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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