Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) / Jacques Baudot

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) : au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°6 - Anciens combattants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Baudot Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102650-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "anciens combattants  administration  budget  crédits  effectifs  fonctionnement  invalides  action sanitaire  action sociale  anciens d'Afrique du Nord  rentes  dette viagère  pensions  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1255 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°6 - Anciens combattants : au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Jacques Baudot . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-102650-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "anciens combattants  administration  budget  crédits  effectifs  fonctionnement  invalides  action sanitaire  action sociale  anciens d'Afrique du Nord  rentes  dette viagère  pensions  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1255

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
66-III-ann.6 / session ordi. (1998-1999)	330.41 BAU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) / Jacques Baudot

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Baudot Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114157-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  anciens combattants  orientations  emplois  budget  crédits  reconnaissance  réparation  rentes  fiscalité  indemnisation  victimes  Seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1657 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) = Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Jacques Baudot . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2006. ISBN : 978-2-11-114157-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  anciens combattants  orientations  emplois  budget  crédits  reconnaissance  réparation  rentes  fiscalité  indemnisation  victimes  Seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1657

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
78-III-ann.5 / session ordi. (2006-2007)	330.41 BAU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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