Avis sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) / Jacques Golliet

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Titre original : Tome IV - Défense : nucléaire, espace et services communs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Golliet Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "nucléaire  espace  services communs des armées  budget  crédits  forces nucléaires  dissuasion nucléaire  moratoires sur les essais nucléaires  politique spatiale militaire  Délégation générale pour l'armement (DGA)  DGSE  Direction du renseignement militaire (DRM)  Délégation des affaires stratégiques (DAS)  SIRPA  Service de santé  Service des essences  Administration centrale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1377 Avis sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) = Tome IV - Défense : nucléaire, espace et services communs : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Golliet . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1993. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "nucléaire  espace  services communs des armées  budget  crédits  forces nucléaires  dissuasion nucléaire  moratoires sur les essais nucléaires  politique spatiale militaire  Délégation générale pour l'armement (DGA)  DGSE  Direction du renseignement militaire (DRM)  Délégation des affaires stratégiques (DAS)  SIRPA  Service de santé  Service des essences  Administration centrale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1377

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
104-IV / 1° session ordi. (1993-1994)	330.41 GOL	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 1995, adopté par l'Assemblée nationale (n°82) / Jacques Golliet

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1995, adopté par l'Assemblée nationale (n°82) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Titre original : Tome IV - Défense : nucléaire, espace et services communs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Golliet Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1994 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "Défense  budget  crédits  espace  nucléaire  services communs  forces nucléaires  dissuasion nucléaire  essais nucléaires  composantes nucléaires  réacteur d'essais  politique spatiale militaire  programmes militaires spatiaux  dépenses militaires spatiales  renseignement  DGA  SIRPA" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1390 Avis sur le projet de loi de finances pour 1995, adopté par l'Assemblée nationale (n°82) = Tome IV - Défense : nucléaire, espace et services communs : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Golliet . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1994. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "Défense  budget  crédits  espace  nucléaire  services communs  forces nucléaires  dissuasion nucléaire  essais nucléaires  composantes nucléaires  réacteur d'essais  politique spatiale militaire  programmes militaires spatiaux  dépenses militaires spatiales  renseignement  DGA  SIRPA" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1390

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
82-IV / 1° session ordi. (1994-1995)	330.41 GOL	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport d'information sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (19 novembre 1990), adopté par l'Assemblée nationale (n°199) / Jacques Golliet

Public ISBD Titre : Rapport d'information sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (19 novembre 1990), adopté par l'Assemblée nationale (n°199) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Golliet Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Projet de loi / ratification Traité Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe  application  principes  dispositions  limites  inspection  contrôle  Union soviétique" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1301 Rapport d'information sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (19 novembre 1990), adopté par l'Assemblée nationale (n°199) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Golliet . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Projet de loi / ratification Traité Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe  application  principes  dispositions  limites  inspection  contrôle  Union soviétique" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1301

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
199 / 1° session ordi. (1991-1992)	355.03 - GOL	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) / Jacques Golliet

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Golliet Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe  FCE  protocole  inspections  sites déclarés  zones spécifiées  dispositions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1304 Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Golliet . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1993. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe  FCE  protocole  inspections  sites déclarés  zones spécifiées  dispositions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1304

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
347 / 2° session ordi. (1992-1993)	355.03 - GOL	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

---

1 (1 - 4 / 4) Par page : 25 50 100 200