Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°68) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°68) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Titre original : Tome V - Industrie Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102069-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "industrie  statistiques  principaux secteurs  priorités  innovations  restructuration industrielle  normalisation  aide fiscale" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1420 Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°68) = Tome V - Industrie : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-102069-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "industrie  statistiques  principaux secteurs  priorités  innovations  restructuration industrielle  normalisation  aide fiscale" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1420

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
68-V / session ordi. (1998-1999)	330.4 GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Titre original : Tome V - Industrie Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1999 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102186-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "industrie  budget  crédits  principaux secteurs  priorités  innovations  ANVAR  Eurêka  programmes  régionalisation  restructuration  PMI  commerce extérieur  COFACE" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1429 Avis sur le projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) = Tome V - Industrie : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1999. ISBN : 978-2-11-102186-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "industrie  budget  crédits  principaux secteurs  priorités  innovations  ANVAR  Eurêka  programmes  régionalisation  restructuration  PMI  commerce extérieur  COFACE" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1429

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
91-V / session ordi. (1999-2000)	330.4 GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises (n°374) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises (n°374) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1997 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101245-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "PME  aides  Small business administration  Agence fédérale des petites entreprises américaines  formation  assistance technique  marchés publics" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1581 Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises (n°374) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1997. ISBN : 978-2-11-101245-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "PME  aides  Small business administration  Agence fédérale des petites entreprises américaines  formation  assistance technique  marchés publics" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1581

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
374 / session ordi. (1996-1997)	330.4 GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102624-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  armes chimiques  interdiction  destruction  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1446 Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-102624-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  armes chimiques  interdiction  destruction  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1446

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461 / session ordi. (1997-1998)	355.03 - GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101573-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  adoption  ratification  application  dispositions  industrie chimique  armes chimiques  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445 Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-101573-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  adoption  ratification  application  dispositions  industrie chimique  armes chimiques  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
253 / session ordi. (1997-1998)	355.03 - GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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