Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) / Jean-Patrick Courtois

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Titre original : Tome II - Intérieur : police et sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Patrick Courtois Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102637-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "sécurité intérieure  police  budget  personnels  équipement  criminalité  délinquance  toxicomanie  terrorisme  immigration irrégulière  politique de proximité  effectifs  déploiement" Index. décimale : 330.42 Economie de la sécurité Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1428 Avis sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) = Tome II - Intérieur : police et sécurité : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [texte imprimé] / Jean-Patrick Courtois . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-102637-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "sécurité intérieure  police  budget  personnels  équipement  criminalité  délinquance  toxicomanie  terrorisme  immigration irrégulière  politique de proximité  effectifs  déploiement" Index. décimale : 330.42 Economie de la sécurité Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1428

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
71-II / session ordi. (1998-1999)	330.42 - COU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) / Jean-Patrick Courtois

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Titre original : Tome VIII - Sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Patrick Courtois Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113274-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2006  sécurité  ordre public  sécurité publique  police judiciaire  sécurité routière  immigration irrégulière  police nationale  gendarmerie  opérations extérieures  OPEX" Index. décimale : 330.42 Economie de la sécurité Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1622 Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) = Tome VIII - Sécurité : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / Jean-Patrick Courtois . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2005. ISBN : 978-2-11-113274-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2006  sécurité  ordre public  sécurité publique  police judiciaire  sécurité routière  immigration irrégulière  police nationale  gendarmerie  opérations extérieures  OPEX" Index. décimale : 330.42 Economie de la sécurité Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1622

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
104-VIII / session ordi. (2005-2006)	330:42 - COU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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