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Catégorie Projet de loi / programmation militaire

OBSARM > Projet de loi / programmation militaire

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Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°733) / Jean-Pierre Chevènement

Public

ISBD

Titre : Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°733)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jean-Pierre Chevènement
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 1989
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1990-1993 budget crédits équipement effectifs crédits"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1006

Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°733) [texte imprimé] / Jean-Pierre Chevènement . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1989.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1990-1993 budget crédits équipement effectifs crédits"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1006

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

733 / 9° lég. 330.41 CHE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°980) / Premier ministre

Public

ISBD

Titre : Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°980)
Titre original : rejeté par le Sénat après déclaration d'urgence
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Premier ministre
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 1989
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation 1990-1993 rejet déclaration d'urgence"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1005

Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°980) = rejeté par le Sénat après déclaration d'urgence [texte imprimé] / Premier ministre . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1989.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation 1990-1993 rejet déclaration d'urgence"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1005

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

980 / 9° lég. 330.41 PRE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire et aux effectifs de la défense pour les années 1992-1994 (n°2877) / Pierre Joxe

Public

ISBD

Titre : Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire et aux effectifs de la défense pour les années 1992-1994 (n°2877)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pierre Joxe (1934-)
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 1992
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1992-1994 équipement effectifs missions industries"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1004

Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire et aux effectifs de la défense pour les années 1992-1994 (n°2877) [texte imprimé] / Pierre Joxe (1934-) . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1992.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1992-1994 équipement effectifs missions industries"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1004

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

2877 / 9° lég. 330.41 JOX Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Projet de loi de programme relative aux équipements militaires de la période 1971-1975 (n°1361) (rectifié) / Michel Debré

Public

ISBD

Titre : Projet de loi de programme relative aux équipements militaires de la période 1971-1975 (n°1361) (rectifié)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Debré ; André Fanton
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 1970
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1971-1975 équipements armement forces nucléaires stratégiques forces terrestres forces aériennes forces navales services interarmées"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1007

Projet de loi de programme relative aux équipements militaires de la période 1971-1975 (n°1361) (rectifié) [texte imprimé] / Michel Debré ; André Fanton . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1970.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1971-1975 équipements armement forces nucléaires stratégiques forces terrestres forces aériennes forces navales services interarmées"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1007

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1361 (rectifié) / 4° lég. 330.41 DEB Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1995 à 2000 (n°1153) / François Léotard

Public

ISBD

Titre : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1995 à 2000 (n°1153)
Type de document : texte imprimé
Auteurs : François Léotard (1942-2023)
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 1994
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1995-2000 capacités missions forces budget personnels industries"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1003

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1995 à 2000 (n°1153) [texte imprimé] / François Léotard (1942-2023) . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1994.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire

Tags : "programmation militaire 1995-2000 capacités missions forces budget personnels industries"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1003

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1153 / 10° lég. 330.41 LEO Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 (n°2766) / Charles Millon

Permalink
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003-2008 (n°3255) / Alain Richard

Permalink
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216) / François Fillon

Permalink
Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°33) / Jacques Genton

Permalink
Texte de la Commission - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1615)

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