Catalogue en ligne Observatoire des armements / CDRPC

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Le fonds documentaire de Jean-Paul Hébert (1946-2010), chercheur spécialisé en économie de la défense, nous a été confié.

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Catégorie Rapport / projet de loi

OBSARM > Rapport / projet de loi

Documents disponibles dans cette catégorie (21)

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Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°452) / Pierre Laffitte

Public

ISBD

Titre : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°452) : au nom de la Commission des Affaires culturelles
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pierre Laffitte
Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat
Année de publication : 1999
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102655-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "recherche innovation technologie enseignement supérieur organismes sociétés PME brevets fiscalité fonds communs école polytechnique"
Index. décimale : 330.4 Economie de la France
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1448

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°452) : au nom de la Commission des Affaires culturelles [texte imprimé] / Pierre Laffitte . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1999.
ISBN : 978-2-11-102655-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "recherche innovation technologie enseignement supérieur organismes sociétés PME brevets fiscalité fonds communs école polytechnique"
Index. décimale : 330.4 Economie de la France
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1448

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452 / session ordi. (1998-1999) 330.4 LAF Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, portant réforme du service national (n°231) / Serge Vinçon

Public

ISBD

Titre : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, portant réforme du service national (n°231) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Serge Vinçon (1949-2007)
Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat
Année de publication : 1997
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101118-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "service national réforme professionnalisation service civil volontariat code du travail code civil"
Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire...
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1438

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, portant réforme du service national (n°231) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Serge Vinçon (1949-2007) . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1997.
ISBN : 978-2-11-101118-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "service national réforme professionnalisation service civil volontariat code du travail code civil"
Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire...
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1438

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231 / session ordi. (1996-1997) 355.1 VIN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 1998 (n°374) / Philippe Marini

Public

ISBD

Titre : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 1998 (n°374) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Philippe Marini
Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat
Année de publication : 2000
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102680-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "loi de finances 1998 dépenses Cour des comptes loi de finances rectificative 1998 crédits dettes comptes spéciaux du Trésor recettes dépense civiles dépenses militaires"
Index. décimale : 330.4 Economie de la France
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1447

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 1998 (n°374) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Philippe Marini . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2000.
ISBN : 978-2-11-102680-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "loi de finances 1998 dépenses Cour des comptes loi de finances rectificative 1998 crédits dettes comptes spéciaux du Trésor recettes dépense civiles dépenses militaires"
Index. décimale : 330.4 Economie de la France
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1447

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374 / session ordi. (1999-2000) 330.4 MAR Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture du capital de la DCN et à la création de filiales (n°134) / Yves Freville

Public

ISBD

Titre : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture du capital de la DCN et à la création de filiales (n°134) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Yves Freville
Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat
Année de publication : 2004
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "Direction de la construction navale (DCN) DCN ouverture du capital construction navale militaire marché groupement industriel européen filiales effectifs personnels"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1612

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture du capital de la DCN et à la création de filiales (n°134) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2004.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "Direction de la construction navale (DCN) DCN ouverture du capital construction navale militaire marché groupement industriel européen filiales effectifs personnels"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1612

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134 / session ordi. (2004-2005) 330.41 FRE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°671) / Marc Joulaud

Public

ISBD

Titre : Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°671) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marc Joulaud
Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale
Année de publication : 2003
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-116366-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "mercenaire législation française Protocole I du 8 juin 1977 normes internationales compétence pénale"
Index. décimale : 356.1 Politique de défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1678

Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°671) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Marc Joulaud . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2003.
ISBN : 978-2-11-116366-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi

Tags : "mercenaire législation française Protocole I du 8 juin 1977 normes internationales compétence pénale"
Index. décimale : 356.1 Politique de défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1678

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

671 / 12° lég. 356.1 JOU Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi autorisant l'adhésion au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (n°295) / Guy Cabanel

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Rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993), adopté par l'Assemblée nationale (n°118) / Guy Penne

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Rapport sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendant du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°35) / Xavier De Villepin

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Rapport sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements (GIAT) (n°123) / Xavier De Villepin

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Rapport sur le projet de loi constitutionnelle ajoutant à la Constitution un titre : "De l'Union européenne" (n°2676) / Gérard Gouzes

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Rapport sur le projet de loi modifiant le code du service national (n°2241) / Guy-Michel Chauveau

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Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (n°498) / Serge Vinçon

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Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) / Francis Grignon

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Rapport sur le projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (n°355) / Serge Vinçon

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Rapport sur le projet de loi portant réforme du code de justice militaire (n°959) / Jean Michel

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