Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres  Groupement industriel des armements terrestres (GIAT)  GIAT  financement  coûts  nationalisation  statut  personnel  fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292 Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Sénat (Paris - France), 1989. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres  Groupement industriel des armements terrestres (GIAT)  GIAT  financement  coûts  nationalisation  statut  personnel  fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
46 / 1° session ordi. (1989-1990)	330.41 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1989, adopté par l'assemblée nationale (n°88) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1989, adopté par l'assemblée nationale (n°88) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°26 - Services du Premier ministre : secrétariat générale de la défense nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1988 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "secrétariat général de la défense nationale (SGDN)  budget  crédits  IHEDN  actions  programme civil de défense" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1314 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1989, adopté par l'assemblée nationale (n°88) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°26 - Services du Premier ministre : secrétariat générale de la défense nationale : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Sénat (Paris - France), 1988. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "secrétariat général de la défense nationale (SGDN)  budget  crédits  IHEDN  actions  programme civil de défense" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1314

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
88-III-ann.26 / 1° session ordi. (1988-1989)	330.41 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Sénat (Paris - France), 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
92-III-ann.49/ 1° session ordi. (1991-1992)	330.4 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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