Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) / François Trucy

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) : au nom de la Comission des Finances Type de document : texte imprimé Auteurs : François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-127156-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014  budget  crédits  dépenses militaires  ressources,dépenses d'équipement  financements  recettes  effectifs  capacités de projection  armée de terre  matériels  combattants  capacités industrielles  A400M  NH90" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1470 Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) : au nom de la Comission des Finances [texte imprimé] / François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2009. ISBN : 978-2-11-127156-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014  budget  crédits  dépenses militaires  ressources,dépenses d'équipement  financements  recettes  effectifs  capacités de projection  armée de terre  matériels  combattants  capacités industrielles  A400M  NH90" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1470

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
548 / session ordi. (2008-2009)	330.41 TRU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) / Charles Guene

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Titre original : Tome IX - Sécurité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113276-4 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2006  sécurité civile  budget  crédits  plan de modernisation  perspectives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1623 Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°104) = Tome IX - Sécurité civile : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2005. ISBN : 978-2-11-113276-4 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2006  sécurité civile  budget  crédits  plan de modernisation  perspectives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1623

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
104-IX / session ordi. (2005-2006)	330.41 GUE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) / Charles Guene

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114658-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  mémoire  orientations  moyens  crédits  effectifs  reconnaissance  réparation  dépenses fiscales  perspectives  indemnisation  victimes  seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1661 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) = Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2007. ISBN : 978-2-11-114658-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  mémoire  orientations  moyens  crédits  effectifs  reconnaissance  réparation  dépenses fiscales  perspectives  indemnisation  victimes  seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1661

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
91-III-ann.5 / session ordi. (2007-2008)	330.41 GUE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) / François Trucy

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126285-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2009  défense  dépenses  crédits  budget  opérations extérieures  OPEX  programmes d'armements  armées  restructurations  effectifs" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1457 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) = Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2008. ISBN : 978-2-11-126285-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2009  défense  dépenses  crédits  budget  opérations extérieures  OPEX  programmes d'armements  armées  restructurations  effectifs" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1457

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
99-III-ann.8 / session ordi. 2008-2009	330.41 TRU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°101) / François Trucy

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°101) : au nom de la Comission des Finances Titre original : Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-127541-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2010  Défense  Loi de programmation militaire 2009-2014  budget  crédits  personnels  équipements  ressources  recettes  réforme ministère de la Défense  dépenses d'équipement  service de santé des armées  RGPP  service militaire adapté (SMA)  Etablissement public d'insertion de la Défense (EPIDE)  insertion" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1461 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°101) = Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense : au nom de la Comission des Finances [texte imprimé] / François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2008. ISBN : 978-2-11-127541-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2010  Défense  Loi de programmation militaire 2009-2014  budget  crédits  personnels  équipements  ressources  recettes  réforme ministère de la Défense  dépenses d'équipement  service de santé des armées  RGPP  service militaire adapté (SMA)  Etablissement public d'insertion de la Défense (EPIDE)  insertion" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1461

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
101-III-ann.8 / session ordi. (2009-2010)	330.41 TRU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

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