Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) / Yves Freville

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Freville ; François Trucy Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113796-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2006  défense  budget  crédits  dépenses  équipement  Programme 146  programmes d'armements  Direction générale pour l'armement  DGA  Programme 178  préparation des forces  emplois des forces  opérations extérieures  OPEX  Programme 144  politique de défense  prospective  Programme 212" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1624 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) = Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°8 : Défense : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville ; François Trucy . - Sénat (Paris - France), 2005. ISBN : 978-2-11-113796-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2006  défense  budget  crédits  dépenses  équipement  Programme 146  programmes d'armements  Direction générale pour l'armement  DGA  Programme 178  préparation des forces  emplois des forces  opérations extérieures  OPEX  Programme 144  politique de défense  prospective  Programme 212" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1624

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
99-III-ann.8 / session ordi. (2005-2006)	330.41 FRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) / Yves Freville

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°8 - Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Freville ; François Trucy Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114164-3 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  Défense  budget  crédits  dépenses  effectifs  externalisation  opérations extérieures  OPEX  équipement  programmes  prospective  systèmes d'information  politique immobilière  politique sociale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1658 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) = Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°8 - Défense : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville ; François Trucy . - Sénat (Paris - France), 2006. ISBN : 978-2-11-114164-3 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  Défense  budget  crédits  dépenses  effectifs  externalisation  opérations extérieures  OPEX  équipement  programmes  prospective  systèmes d'information  politique immobilière  politique sociale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1658

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
78-III-ann.8 / session ordi. (2006-2007)	330.41 FRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) / Yves Freville

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°8 - Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Freville ; François Trucy Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113606-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2008  Défense  budget  crédits  dépenses  personnel  fonctionnement  effectifs  condition opérationnelle  investissements  recherche de défense  équipement  programmes d'armement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1662 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°91) = Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°8 - Défense : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville ; François Trucy . - Sénat (Paris - France), 2007. ISBN : 978-2-11-113606-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2008  Défense  budget  crédits  dépenses  personnel  fonctionnement  effectifs  condition opérationnelle  investissements  recherche de défense  équipement  programmes d'armement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1662

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
91-III-ann.8 / session ordi.(2007-2008)	330.41 FRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées (n°236) / Yves Freville

Public ISBD Titre : Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées (n°236) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Freville ; François Trucy Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126412-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "retraites militaires  Cour des comptes  pensions militaires  gestion  calcul  affiliation  flux  stock  charges" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1600 Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées (n°236) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville ; François Trucy . - Sénat (Paris - France), 2008. ISBN : 978-2-11-126412-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "retraites militaires  Cour des comptes  pensions militaires  gestion  calcul  affiliation  flux  stock  charges" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1600

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
236 / session ordi. (2007-2008)	330.41 FRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport d'information sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (n°352) / Yves Freville

Public ISBD Titre : Rapport d'information sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (n°352) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Freville Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126493-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "matériels aéronautiques  maintien en condition opérationnelle (MCO)  coûts  effectifs  financement  matériels  disponibilité des aéronefs  productivité  RGPP" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1602 Rapport d'information sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la Défense (n°352) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Yves Freville . - Sénat (Paris - France), 2008. ISBN : 978-2-11-126493-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "matériels aéronautiques  maintien en condition opérationnelle (MCO)  coûts  effectifs  financement  matériels  disponibilité des aéronefs  productivité  RGPP" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1602

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
352 / session ordi. (2007-2008)	330.41 FRE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture du capital de la DCN et à la création de filiales (n°134) / Yves Freville

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