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Catégorie Avis/loi de programmation militaire
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Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [texte imprimé] / Emile Blessig . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2009. ISBN : 978-2-11-122951-8 Langues : Français ( fre) |  |
Exemplaires(1)
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1552 / 13° lég.
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330.41 BLE |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n°123) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Maurice Blin ; François Trucy . - Sénat (Paris - France), 2003. ISBN : 978-2-11-111049-6 Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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123 / session ordi. (2002-2003)
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356.1 BLI |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / François Pillet . - Sénat (Paris - France), 2009. ISBN : 978-2-11-127137-1 Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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493 / session ordi. (2008-2009)
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330.41 PIL |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°548) : au nom de la Comission des Finances [texte imprimé] / François Trucy ; Jean-Pierre Masseret ; Charles Guene . - Sénat (Paris - France), 2009. ISBN : 978-2-11-127156-2 Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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548 / session ordi. (2008-2009)
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330.41 TRU |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Avis sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 (n°900) : au nom de la Commission des Affaires étrangères [texte imprimé] / Jeanny Lorgeoux . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1989. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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900 / 9° lég.
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330.41 LOR |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
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