Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
Catégorie Rapport/loi de programmation militaire
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Rapport, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 (n°427) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Xavier De Villepin . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1996. ISBN : 978-2-11-100508-2 Langues : Français ( fre) |  |
Exemplaires(1)
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427 / session ordi. (1995-1996)
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330.41 DEV |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n°117) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Serge Vinçon (1949-2007)  . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2003. ISBN : 978-2-11-110646-8 Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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117 / session ordi. (2002-2003)
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356.1 VIN |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°513) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Josselin De Rohan . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2009. ISBN : 978-2-11-127323-8 Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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513 / session extraordi. (2008-2009)
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330.41 DER |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Rapport sur le projet de loi portant approbation de la programmation militaire pour les années 1984-1988 (n°1485) = et Annexe - Observations présentées au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Luc Tinseau ; Jean-Yves Le Drian . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1983. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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1485 / 7° lég.
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330.41 TIN |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
Rapport sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 1987-1991 (n°622) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / François Fillon . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1987. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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622 / 8° lég.
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330.41 FIL |
Rapport |
Bibliothèque CDRPC |
FONDS JEAN-PAUL HEBERT
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Exclu du prêt |
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