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Catégorie Avis / projet de loi
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Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) / Emmanuel Hamel
Titre : Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres Groupement industriel des armements terrestres (GIAT) GIAT financement coûts nationalisation statut personnel fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292 Avis sur le projet de loi autorisant le transfert à une société nationale des établissements industriels dépendants du groupement industriel des armements terrestres (GIAT) (n°46) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Sénat (Paris - France), 1989.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "armements terrestres Groupement industriel des armements terrestres (GIAT) GIAT financement coûts nationalisation statut personnel fabrications d'armements" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1292 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 46 / 1° session ordi. (1989-1990) 330.41 HAM Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) / René Trégouët
Titre : Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : René Trégouët Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1999 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102492-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "recherche innovation carences dispositions fiscales" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1297 Avis sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'innovation et la recherche (n°453) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / René Trégouët . - Sénat (Paris - France), 1999.
ISBN : 978-2-11-102492-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "recherche innovation carences dispositions fiscales" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1297 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 453 / session ordi. (1998-1999) 330.4 TRE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) / Jean-Paul Amoudry
Titre : Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Amoudry Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-111569-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques dispositions obligations sanctions administratives sanctions pénales codification contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295 Avis sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°254) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / Jean-Paul Amoudry . - Sénat (Paris - France), 1998.
ISSN : 2-11-111569-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques dispositions obligations sanctions administratives sanctions pénales codification contrôle" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1295 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 254 / session ordi. (1997-1998) 355.03 AMO Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) / Guy Penne
Titre : Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Penne (1925-2010) Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101582-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques menace chimique prolifération application dispositions obligations contrôle limites sanctions administratives sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296 Avis sur le projet relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (13 janvier 1993) (n°268) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Guy Penne (1925-2010) . - Sénat (Paris - France), 1998.
ISBN : 978-2-11-101582-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques menace chimique prolifération application dispositions obligations contrôle limites sanctions administratives sanctions pénales" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1296 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 268 / session ordi. (1997-1998) 355.03 - PEN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt