Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
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PESC et armement européen : la Commission européenne, adversaire ou alliée de l'industrie de défense européenne ? / Jean-Marie Guehenno
Titre : PESC et armement européen : la Commission européenne, adversaire ou alliée de l'industrie de défense européenne ? Titre original : Revue du Marché commun et de l'Union Européenne n°433 novembre-décembre 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Guehenno Editeur : Commission Européenne Importance : pp. 671-677 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Divers Tags : "industrie de défense Commission européenne Traité de l'Union européenne droit commun de la concurrence modernisation mesures dérogatoires" Index. décimale : 940.2 Défense/Sécurité, Europe Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2048 PESC et armement européen : la Commission européenne, adversaire ou alliée de l'industrie de défense européenne ? = Revue du Marché commun et de l'Union Européenne n°433 novembre-décembre 1999 [texte imprimé] / Jean-Marie Guehenno . - Commission Européenne, [s.d.] . - pp. 671-677.
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Divers Tags : "industrie de défense Commission européenne Traité de l'Union européenne droit commun de la concurrence modernisation mesures dérogatoires" Index. décimale : 940.2 Défense/Sécurité, Europe Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2048 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DIV-Revue du Marché commun et de l\'Union Européenne n°433 (1999) 940.2 GUE Périodique Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3219 / 10° lég. 940.2 PAN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt
Titre : Rapport d'information sur les instruments de défense commerciale de l'Europe (n°272) : au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bizet ; Robert Bret ; Hubert Haenel Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114435-4 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "Union européenne défense commerciale antidumping Commission européenne industrie transparence procédure de défense commerciale" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1595 Rapport d'information sur les instruments de défense commerciale de l'Europe (n°272) : au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne [texte imprimé] / Jean Bizet ; Robert Bret ; Hubert Haenel . - Sénat (Paris - France), 2007.
ISBN : 978-2-11-114435-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "Union européenne défense commerciale antidumping Commission européenne industrie transparence procédure de défense commerciale" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1595 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 272 / session ordi. (2006-2007) 940.11 BIZ Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport d'information sur la réforme de 1996 des institutions de l'Union européenne (n°224) / Yves Guéna
Titre : Rapport d'information sur la réforme de 1996 des institutions de l'Union européenne (n°224) : au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne Titre original : Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Guéna (1922-2016), Auteur Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1995 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-088023-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "Union européenne institutions réforme 1996 principe de subsidiarité Conseil de l'union européenne Commission européenne Parlement européen Parlements nationaux Sénat européen" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1472 Rapport d'information sur la réforme de 1996 des institutions de l'Union européenne (n°224) = Tome I : au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne [texte imprimé] / Yves Guéna (1922-2016), Auteur . - Sénat (Paris - France), 1995.
ISBN : 978-2-11-088023-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Sénat Tags : "Union européenne institutions réforme 1996 principe de subsidiarité Conseil de l'union européenne Commission européenne Parlement européen Parlements nationaux Sénat européen" Index. décimale : 940.11 Union Européenne Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1472 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 224-I / 2° session extra. (1994-1995) 940.11 GUE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Rapport d'information sur le service public dans le cadre de l'Union européenne (n°2260) / Franck Borotra
Titre : Rapport d'information sur le service public dans le cadre de l'Union européenne (n°2260) : par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Borotra Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1995 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-099706-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "service public dérives développement Commission européenne dérèglementation législation concurrence réforme directives européennes" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1737 Rapport d'information sur le service public dans le cadre de l'Union européenne (n°2260) : par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne [texte imprimé] / Franck Borotra . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1995.
ISBN : 978-2-11-099706-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport d'information - Assemblée nationale Tags : "service public dérives développement Commission européenne dérèglementation législation concurrence réforme directives européennes" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1737 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2260 / 10° lég. 330.4 BOR Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt PermalinkPermalink