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Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) / Jean-Marc Todeschini

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ISBD

Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Titre original : Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°5 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jean-Marc Todeschini
Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat
Année de publication : 2008
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126677-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances

Tags : "loi de finances 2009 mission Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation Programme 167 budget crédits effectifs mémoire reconnaissance Programme 169 pensions dépenses fiscales Programme 158 victimes antisémitismes"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1456

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) = Tome III - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe n°5 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Jean-Marc Todeschini . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2008.
ISBN : 978-2-11-126677-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances

Tags : "loi de finances 2009 mission Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation Programme 167 budget crédits effectifs mémoire reconnaissance Programme 169 pensions dépenses fiscales Programme 158 victimes antisémitismes"
Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense
Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1456

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

99-III-ann.5 / session ordi. 2008-2009 330.41 TOD Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt