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Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
92-III-ann.49/ 1° session ordi. (1991-1992)	330.4 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi de finances pour 2002 (n°3320) / Dominique Baert

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi de finances pour 2002 (n°3320) : au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan Titre original : Annexe n°43 - Comptes spéciaux du Trésor et entreprises publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Baert Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2001 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115690-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Comptes spéciaux du Trésor  affectations  comptes de commerce  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1129 Rapport sur le projet de loi de finances pour 2002 (n°3320) = Annexe n°43 - Comptes spéciaux du Trésor et entreprises publiques : au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan [texte imprimé] / Dominique Baert . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2001. ISBN : 978-2-11-115690-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Comptes spéciaux du Trésor  affectations  comptes de commerce  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1129

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3320-ann.43 / 11° lég.	330.4 BAE	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt