2 recherche sur le tag 'comptes militaires'

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) / Emmanuel Hamel

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Hamel Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992, adopté par l'assemblée nationale (n°92) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°49 - Comptes spéciaux du Trésor : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Emmanuel Hamel . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "Trésor  comptes spéciaux  affectation spéciale  comptes de commerce  comptes militaires  opérations monétaires  prêts  fonds  entreprises publiques" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1287

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
92-III-ann.49/ 1° session ordi. (1991-1992)	330.4 HAM	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'assemblée nationale (n°101) / Philippe Mariani

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'assemblée nationale (n°101) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°48 - Comptes spéciaux du Trésor Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Mariani Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : ""comptes du Trésor  budget  affectation spéciale  comptes militaires  comptes de commerce civils  opérations monétaires  avances  prêts  fonds forestier national  industrie cinématographique  programmes audiovisuels  sport  vie associative" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1271 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994, adopté par l'assemblée nationale (n°101) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°48 - Comptes spéciaux du Trésor : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Philippe Mariani . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1993. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : ""comptes du Trésor  budget  affectation spéciale  comptes militaires  comptes de commerce civils  opérations monétaires  avances  prêts  fonds forestier national  industrie cinématographique  programmes audiovisuels  sport  vie associative" Index. décimale : 330.4 Economie de la France Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1271

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
101-III-ann.48 / 1° session ordi. (1993-1994)	330.4 MAR	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt