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Les pensions militaires / Robert Salomon
Titre : Les pensions militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Salomon, Auteur Editeur : Paris : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1962 Collection : Que sais-je ? num. 1019 Importance : 127 p. Note générale : 1ère édition
Bibliographie sommaireLangues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] France:Défense - Armées Tags : "France (1962) armée française personnel organisation militaires blessés pension militaire demande de pension recours" Index. décimale : 355.3 Organisation et personnel de l'armée Résumé : Cet ouvrage de 1962 étudie les pensions militaires et se présentent avec 6 parties :
- Première partie : l'évolution de la notion d'aide aux militaires blessés ;
- Deuxième partie : les victimes directes :
. le régime général ;
. les régimes spéciaux ;
- Troisième partie : la pension et les émoluments complémentaires :
. la pension ;
. les émoluments complémentaires ;
- Quatrième partie : les droits des ayants cause ;
- Cinquième partie : la demande de pension ;
- Sixième partie : les voies de recours :
. les voies de recours ordinaire ;
- les voies de recours extraordinaires.Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4852 Les pensions militaires [texte imprimé] / Robert Salomon, Auteur . - Paris : PUF - Presses Universitaires de France, 1962 . - 127 p.. - (Que sais-je ?; 1019) .
1ère édition
Bibliographie sommaire
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] France:Défense - Armées Tags : "France (1962) armée française personnel organisation militaires blessés pension militaire demande de pension recours" Index. décimale : 355.3 Organisation et personnel de l'armée Résumé : Cet ouvrage de 1962 étudie les pensions militaires et se présentent avec 6 parties :
- Première partie : l'évolution de la notion d'aide aux militaires blessés ;
- Deuxième partie : les victimes directes :
. le régime général ;
. les régimes spéciaux ;
- Troisième partie : la pension et les émoluments complémentaires :
. la pension ;
. les émoluments complémentaires ;
- Quatrième partie : les droits des ayants cause ;
- Cinquième partie : la demande de pension ;
- Sixième partie : les voies de recours :
. les voies de recours ordinaire ;
- les voies de recours extraordinaires.Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4852 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité HD3553SAL HD-355.3 SAL Livre Bibliothèque CDRPC FRANCE Exclu du prêt