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Avis sur le projet de loi de finances pour 1992 (n°2256) / Jean Proveux

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1992 (n°2256) : au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales Titre original : Tome VII - Anciens combattants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Proveux Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1991 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "anciens combattants  victimes de guerre  pensions  revalorisation  pensions invalidité  anciens d'Afrique du nord  pathologie  retraite  attribution carte combattant  crédits" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=856 Avis sur le projet de loi de finances pour 1992 (n°2256) = Tome VII - Anciens combattants : au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales [texte imprimé] / Jean Proveux . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1991. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "anciens combattants  victimes de guerre  pensions  revalorisation  pensions invalidité  anciens d'Afrique du nord  pathologie  retraite  attribution carte combattant  crédits" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=856

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2256-VII / 9° lég.	330.41 PRO	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 1998 (n°308) / François Huwart

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1998 (n°308) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : François Huwart Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1997 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "professionnalisation  reclassement  appelés  service national  personnels civils  reconversion  retraites  pensions  fonds pour la restructuration de la Défense (FRED)" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=953 Avis sur le projet de loi de finances pour 1998 (n°308) = Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / François Huwart . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1997. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "professionnalisation  reclassement  appelés  service national  personnels civils  reconversion  retraites  pensions  fonds pour la restructuration de la Défense (FRED)" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=953

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
308-VII / 11° lég.	330.41 HUW	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 1999 (n°1114) / François Huwart

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 1999 (n°1114) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : François Huwart Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1998 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "professionnalisation  personnels  fonctionnement  crédits  gendarmerie  reconversion  pensions  féminisation des armées  retraites" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=970 Avis sur le projet de loi de finances pour 1999 (n°1114) = Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / François Huwart . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1998. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "professionnalisation  personnels  fonctionnement  crédits  gendarmerie  reconversion  pensions  féminisation des armées  retraites" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=970

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1114-VII / 11° lég.	330.41 HUW	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2627) / Aloyse Warhouver

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2627) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Aloyse Warhouver Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109862-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "personnels de la Défense  effectifs  rémunération  personnels civils  fonctionnement  service national  professionnalisation  forces armées  crédits  retraite  pensions  anciens combattants" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1107 Avis sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2627) = Tome VII - Défense, titre III et personnels de la Défense : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Aloyse Warhouver . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2000. ISBN : 978-2-11-109862-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "personnels de la Défense  effectifs  rémunération  personnels civils  fonctionnement  service national  professionnalisation  forces armées  crédits  retraite  pensions  anciens combattants" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1107

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2627-VII - 11° lég.	330.41 WAR	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) / Janine Rozier

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) : au nom de la Commission des Affaires sociales Titre original : Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Rozier Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114641-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  budget  dotations  crédits  rentes  pensions  Office national des anciens combattants  Institut national des invalides  reconnaissance  réparation  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1651 Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) = Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : au nom de la Commission des Affaires sociales [texte imprimé] / Janine Rozier . - Sénat (Paris - France), 2007. ISBN : 978-2-11-114641-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  budget  dotations  crédits  rentes  pensions  Office national des anciens combattants  Institut national des invalides  reconnaissance  réparation  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1651

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
95-I / session ordi. (2007-2008)	330.41 ROZ	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) / Jacques Baudot

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Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (n°99) / Jean-Marc Todeschini

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Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°101) / Jean-Marc Todeschini

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Rapport d'information sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son Armée (n°2490) / Bernard Grasset

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Rapport sur le projet de loi de finances pour 1992 (n°2255) / Jean-Louis Dumont

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