Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
Créé en 1984, l'Observatoire des armements met à disposition un fonds de près de 6000 livres spécialisés dans le domaine de la défense et de sécurité.
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'rapport parlementaire'
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Interroger des sources externesLes conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée en France et en Europe, tome 2 / Christian Cuvilliez
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Titre : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée en France et en Europe, tome 2 : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe , vol 1 : rapport Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Cuvilliez, Auteur ; René Trégouët, Auteur Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Autre Editeur : Paris [France] : OPECST-Senat Collection : OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 num. 2821 Importance : 375 pages Présentation : graphisme, tableaux, cartes Format : 24 x 16,1 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-109391-2 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "recherche et développement science synchrotron centre de recherche audition Assemblée Nationale rapport parlementaire France Europe politique de la recherche rayonnement industrie nucléaire" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Une visite guidée au pays des TGE (Très grands équipements) quest dabord invité le lecteur, à qui sont présentés dune part de nombreux grands équipements actuellement en service, répertoriés ou non dans la nomenclature actuelle, et dautre part, quelques-uns des projets formulés par les chercheurs eux-mêmes. Quel rôle jouent-ils dans la recherche publique et privée en France et en Europe ? Les rapporteurs proposent de les classer en trois catégories : TGE de percée thématique, les TGE dinfrastructure et les TGE de grand programme, permettant de définir des modes de décision et de financement adaptés à chaque cas concret en concertation étroite avec la communauté scientifique. Ils appellent à lorganisation des États généraux de la recherche du début du XXIe siècle. En ligne : http://www.senat.fr/rap/r00-154/r00-154_mono.html Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=772 Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée en France et en Europe, tome 2 : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe , vol 1 : rapport [texte imprimé] / Christian Cuvilliez, Auteur ; René Trégouët, Auteur . - Paris [France] : Assemblée Nationale : Paris [France] : OPECST-Senat, 2000 . - 375 pages : graphisme, tableaux, cartes ; 24 x 16,1 cm. - (OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872; 2821) .
ISSN : ISBN 2-11-109391-2
Annexes
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "recherche et développement science synchrotron centre de recherche audition Assemblée Nationale rapport parlementaire France Europe politique de la recherche rayonnement industrie nucléaire" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Une visite guidée au pays des TGE (Très grands équipements) quest dabord invité le lecteur, à qui sont présentés dune part de nombreux grands équipements actuellement en service, répertoriés ou non dans la nomenclature actuelle, et dautre part, quelques-uns des projets formulés par les chercheurs eux-mêmes. Quel rôle jouent-ils dans la recherche publique et privée en France et en Europe ? Les rapporteurs proposent de les classer en trois catégories : TGE de percée thématique, les TGE dinfrastructure et les TGE de grand programme, permettant de définir des modes de décision et de financement adaptés à chaque cas concret en concertation étroite avec la communauté scientifique. Ils appellent à lorganisation des États généraux de la recherche du début du XXIe siècle. En ligne : http://www.senat.fr/rap/r00-154/r00-154_mono.html Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=772 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité NI5397CUV2 NI-539.7 CUV 2 Livre Bibliothèque CDRPC NUCLEAIRE Exclu du prêt
Titre : Transparence et sécurité en matiére nucléaire : Rapport n° 2976. Commission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Venot, Auteur Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2006 Importance : 333 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-12137-0 Note générale : Annexes
Liste des organismes auditionnésLangues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] France
[OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaireTags : "France risques nucléaires projet de loi rapport parlementaire sécurité nucléaire nucléaire civil" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Rapport en première lecture sur le projet de loi adopté par le Senat en 2006, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. En ligne : http://www.andra.fr/download/site-principal/document/loi_tsn.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=395 Transparence et sécurité en matiére nucléaire : Rapport n° 2976. Commission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale [texte imprimé] / Alain Venot, Auteur . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2006 . - 333 p. ; 24 x 16 cm.
ISSN : ISBN 2-11-12137-0
Annexes
Liste des organismes auditionnés
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] France
[OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Risques du nucléaireTags : "France risques nucléaires projet de loi rapport parlementaire sécurité nucléaire nucléaire civil" Index. décimale : 539.7 Physique atomique et nucléaire Résumé : Rapport en première lecture sur le projet de loi adopté par le Senat en 2006, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. En ligne : http://www.andra.fr/download/site-principal/document/loi_tsn.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=395 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité NR5397VEN NR-539.7 VEN Rapport Bibliothèque CDRPC NUCLEAIRE Exclu du prêt Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement / Michèle Rivasi
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Titre : Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle Rivasi (1953 -), Auteur Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Collection : OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 num. 2257 Importance : 469 p. Présentation : graphisme, tableaux Format : 23,8 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-109291-6 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires opinion publique France santé publique aspects environnementaux aspects sanitaires Commissariat à l'énergie atomique (CEA) rapport parlementaire gestion des déchets loi Bataille 1991" Index. décimale : 539.75 Réaction nucléaire, radioactivité Résumé : Ce rapport établit en premier lieu un constat des rejets et des stocks de déchets de différents types dinstallations. Les études relatives aux conséquences de ces installations sur la santé publique et lenvironnement sont ensuite passées en revue. Il examine enfin les avancées scientifiques et techniques nécessaires ainsi que les améliorations juridiques et institutionnelles quil conviendrait dapporter à la situation actuelle. Des pistes de réflexion sont proposées concernant des rejets dans lenvironnement afin quune stratégie de concentration rétention sous forme de déchets solide se substitue progressivement à une stratégie de dilution dispersion. Le rapport souligne limportance de mettre en place des filières adaptées à chaque catégorie de déchets, notamment pour les déchets de faible et de très faible activité qui ne soient pas concernés par la loi 1991. Le rapport plaide pour la mise en place dun plan national de gestion des déchets radioactifs. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/stockanuc/r2257.asp Format de la ressource électronique : asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=736 Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement [texte imprimé] / Michèle Rivasi (1953 -), Auteur . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2000 . - 469 p. : graphisme, tableaux ; 23,8 x 16 cm. - (OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872; 2257) .
ISSN : ISBN 2-11-109291-6
Annexes
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires opinion publique France santé publique aspects environnementaux aspects sanitaires Commissariat à l'énergie atomique (CEA) rapport parlementaire gestion des déchets loi Bataille 1991" Index. décimale : 539.75 Réaction nucléaire, radioactivité Résumé : Ce rapport établit en premier lieu un constat des rejets et des stocks de déchets de différents types dinstallations. Les études relatives aux conséquences de ces installations sur la santé publique et lenvironnement sont ensuite passées en revue. Il examine enfin les avancées scientifiques et techniques nécessaires ainsi que les améliorations juridiques et institutionnelles quil conviendrait dapporter à la situation actuelle. Des pistes de réflexion sont proposées concernant des rejets dans lenvironnement afin quune stratégie de concentration rétention sous forme de déchets solide se substitue progressivement à une stratégie de dilution dispersion. Le rapport souligne limportance de mettre en place des filières adaptées à chaque catégorie de déchets, notamment pour les déchets de faible et de très faible activité qui ne soient pas concernés par la loi 1991. Le rapport plaide pour la mise en place dun plan national de gestion des déchets radioactifs. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/stockanuc/r2257.asp Format de la ressource électronique : asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=736 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ND53975RIV ND-539.75 RIV Livre Bibliothèque CDRPC NUCLEAIRE Exclu du prêt L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 1 / Christian Bataille
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Titre : L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 1 : les déchets civils Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Bataille, Auteur Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1996 Collection : OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 num. 2689 Importance : 133 p. Présentation : croquis, tableaux Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-105365-1 Note générale : Annexes
Texte de la loi du 30 décembre 1991Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires France rapport parlementaire industrie nucléaire nucléaire civile stockage définitif enfouissement" Index. décimale : 621.48 Ingénierie nucléaire Résumé : Ce rapport parlementaire de 1996 traite des problèmes posés par les déchets radioactifs civils à haute activité. Confronté à lhostilité des populations concernées par les recherches de sites de laboratoires de stockages définitifs des déchets radioactifs à haute activité, le gouvernement pense qu'il pourrait trouvait une sortie de crises en transmettant ce dossier brûlant au législateur. Cet intérêt du Parlement vis-à-vis du problème des déchets nucléaires peut paraître quelque peu surprenant, surtout quand on sait que la France a mis en place une des premières industries nucléaires du monde sans que les parlementaires aient été véritablement consultés et sans que cette activité soit encadrée par un quelconque texte législatif. La nécessité délaborer enfin une grande loi générale sur le nucléaire a été souvent évoquée mais jusquici sans résultat. Ces projets semblent abandonnées et la loi de décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité continue une exception dans le système juridique français. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/10/dossiers/962689.asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=734 L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 1 : les déchets civils [texte imprimé] / Christian Bataille, Auteur . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1996 . - 133 p. : croquis, tableaux ; 24 x 16 cm. - (OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872; 2689) .
ISSN : ISBN 2-11-105365-1
Annexes
Texte de la loi du 30 décembre 1991
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Industrie nucléaireTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires France rapport parlementaire industrie nucléaire nucléaire civile stockage définitif enfouissement" Index. décimale : 621.48 Ingénierie nucléaire Résumé : Ce rapport parlementaire de 1996 traite des problèmes posés par les déchets radioactifs civils à haute activité. Confronté à lhostilité des populations concernées par les recherches de sites de laboratoires de stockages définitifs des déchets radioactifs à haute activité, le gouvernement pense qu'il pourrait trouvait une sortie de crises en transmettant ce dossier brûlant au législateur. Cet intérêt du Parlement vis-à-vis du problème des déchets nucléaires peut paraître quelque peu surprenant, surtout quand on sait que la France a mis en place une des premières industries nucléaires du monde sans que les parlementaires aient été véritablement consultés et sans que cette activité soit encadrée par un quelconque texte législatif. La nécessité délaborer enfin une grande loi générale sur le nucléaire a été souvent évoquée mais jusquici sans résultat. Ces projets semblent abandonnées et la loi de décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité continue une exception dans le système juridique français. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/10/dossiers/962689.asp Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=734 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ND62148BAT1 ND-621.48 BAT 1 Livre Bibliothèque CDRPC NUCLEAIRE Exclu du prêt L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 2 / Christian Bataille
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Titre : L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 2 : les déchets militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Bataille, Auteur Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 1997 Collection : OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 num. 541 Importance : 153 p. Présentation : croquis, graphisme, tableaux Format : 24 x 16,1 cm ISBN/ISSN/EAN : ISBN 2-11-106488-2 Note générale : Principales unités et abréviations utilisées
AnnexeLangues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléairesTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires France rapport parlementaire défense nationale politique militaire armes nucléaires essais nucléaires stockage définitif pollution nucléaires" Index. décimale : 621.48 Ingénierie nucléaire Résumé : Dans ce rapport de 1997 du Parlement, lauteur, députe du Nord sintéresse aux déchets nucléaire générés par les activités liées à la défense nationale, ainsi quà limpact des essai nucléaires effectués en Polynésie. Labsence de solution de stockage définitif risque, à terme de conduire à une impasse. Il conclut quil convient dappliquer strictement et intégralement les dispositions et le calendrier prévus par la loi 1991 relative à la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, et de rechercher activement des solutions adaptées au stockage définitif des autres catégories de déchets radioactifs. En ligne : http://www.senat.fr/rap/o97-179/o97-179.html Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=728 L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome 2 : les déchets militaires [texte imprimé] / Christian Bataille, Auteur . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 1997 . - 153 p. : croquis, graphisme, tableaux ; 24 x 16,1 cm. - (OPECST - Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872; 541) .
ISSN : ISBN 2-11-106488-2
Principales unités et abréviations utilisées
Annexe
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Nucléaire
[OBSARM] Nucléaire:Armes Nucléaires
[OBSARM] Nucléaire:Déchets nucléairesTags : "déchets radioactifs déchets nucléaires France rapport parlementaire défense nationale politique militaire armes nucléaires essais nucléaires stockage définitif pollution nucléaires" Index. décimale : 621.48 Ingénierie nucléaire Résumé : Dans ce rapport de 1997 du Parlement, lauteur, députe du Nord sintéresse aux déchets nucléaire générés par les activités liées à la défense nationale, ainsi quà limpact des essai nucléaires effectués en Polynésie. Labsence de solution de stockage définitif risque, à terme de conduire à une impasse. Il conclut quil convient dappliquer strictement et intégralement les dispositions et le calendrier prévus par la loi 1991 relative à la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, et de rechercher activement des solutions adaptées au stockage définitif des autres catégories de déchets radioactifs. En ligne : http://www.senat.fr/rap/o97-179/o97-179.html Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=728 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ND62148BAT2 ND-621.48 BAT 2 Livre Bibliothèque CDRPC NUCLEAIRE Exclu du prêt Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés / Christian Bataille
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PermalinkRapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, 4. Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, deuxième partie / Claude Birraux
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PermalinkPermalinkLes conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée en France et en Europe, tome 1 / Christian Cuvilliez
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PermalinkLes conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée en France et en Europe, tome 2 / Christian Cuvilliez
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