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Les pensions militaires / Robert Salomon

Public ISBD Titre : Les pensions militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Salomon, Auteur Editeur : Paris : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1962 Collection : Que sais-je ? num. 1019 Importance : 127 p. Note générale : 1ère édition Bibliographie sommaire Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] France:Défense - Armées Tags : "France (1962)  armée française  personnel  organisation  militaires blessés  pension militaire  demande de pension  recours" Index. décimale : 355.3 Organisation et personnel de l'armée Résumé : Cet ouvrage de 1962 étudie les pensions militaires et se présentent avec 6 parties : - Première partie : l'évolution de la notion d'aide aux militaires blessés ; - Deuxième partie : les victimes directes : . le régime général ; . les régimes spéciaux ; - Troisième partie : la pension et les émoluments complémentaires : . la pension ; . les émoluments complémentaires ; - Quatrième partie : les droits des ayants cause ; - Cinquième partie : la demande de pension ; - Sixième partie : les voies de recours : . les voies de recours ordinaire ; - les voies de recours extraordinaires. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4852 Les pensions militaires [texte imprimé] / Robert Salomon, Auteur . - Paris : PUF - Presses Universitaires de France, 1962 . - 127 p.. - (Que sais-je ?; 1019) . 1ère édition Bibliographie sommaire Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : [OBSARM] France:Défense - Armées Tags : "France (1962)  armée française  personnel  organisation  militaires blessés  pension militaire  demande de pension  recours" Index. décimale : 355.3 Organisation et personnel de l'armée Résumé : Cet ouvrage de 1962 étudie les pensions militaires et se présentent avec 6 parties : - Première partie : l'évolution de la notion d'aide aux militaires blessés ; - Deuxième partie : les victimes directes : . le régime général ; . les régimes spéciaux ; - Troisième partie : la pension et les émoluments complémentaires : . la pension ; . les émoluments complémentaires ; - Quatrième partie : les droits des ayants cause ; - Cinquième partie : la demande de pension ; - Sixième partie : les voies de recours : . les voies de recours ordinaire ; - les voies de recours extraordinaires. Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4852

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
HD3553SAL	HD-355.3 SAL	Livre	Bibliothèque CDRPC	FRANCE	Exclu du prêt