Portail documentaire de l'Observatoire des armements / CDRPC
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Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) / Emile Blessig
Titre : Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Blessig Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-122951-8 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 dispositifs juridiques secret-défense perquisition renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1718 Avis, après déclaration d'urgence sur les articles 12 à 14 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n°1552) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [texte imprimé] / Emile Blessig . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2009.
ISBN : 978-2-11-122951-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014 dispositifs juridiques secret-défense perquisition renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1718 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1552 / 13° lég. 330.41 BLE Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt
Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2003 (n°260) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : Tome VIII - Défense, crédits d'équipement Type de document : texte imprimé Auteurs : François Cornut-Gentille Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-116286-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "équipement budget crédits modèle d'armée 2015 capacité opérationnelle puissance programmes dissuasion renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1137 Avis sur le projet de loi de finances pour 2003 (n°260) = Tome VIII - Défense, crédits d'équipement : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / François Cornut-Gentille . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2002.
ISBN : 978-2-11-116286-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "équipement budget crédits modèle d'armée 2015 capacité opérationnelle puissance programmes dissuasion renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1137 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 260-VIII / 12° lég. 330.41 COR Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) / Xavier Pintat
Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Titre original : Tome VII - Défense : Air Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Pintat Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-111382-4 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "armée de l'air budget crédits fonctionnement équipement professionnalisation externalisation restructuration personnels recrutement entraînement maintenance force aérienne de combat force aérienne de projection commandement communication renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1365 Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) = Tome VII - Défense : Air : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Xavier Pintat . - Sénat (Paris - France), 2002.
ISBN : 978-2-11-111382-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "armée de l'air budget crédits fonctionnement équipement professionnalisation externalisation restructuration personnels recrutement entraînement maintenance force aérienne de combat force aérienne de projection commandement communication renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1365 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 71-VII / session ordi. (2002-2003) 330.41 PIN Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) / André Boyer
Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Titre original : Tome VIII - Défense : Marine Type de document : texte imprimé Auteurs : André Boyer Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-111112-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2003 Défense marine budget crédits dépenses ordinaires dépenses en capital effectifs professionnalisation recrutement reconversion équipement programmes d'armement renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1687 Avis sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°71) = Tome VIII - Défense : Marine : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / André Boyer . - Sénat (Paris - France), 2002.
ISBN : 978-2-11-111112-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2003 Défense marine budget crédits dépenses ordinaires dépenses en capital effectifs professionnalisation recrutement reconversion équipement programmes d'armement renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1687 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 71-VIII / session ordi. (2002-2003) 330.41 BOY Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt
Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2572) : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées Titre original : Tome II - Défense, environnement et prospective de la politique de Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Fromion Editeur : Paris [France] : Assemblée Nationale Année de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-118703-0 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "politique de défense stratégie prospective recherche de défense recherche de sécurité recherche duale crédits coopération européenne renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1168 Avis sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2572) = Tome II - Défense, environnement et prospective de la politique de Défense : au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées [texte imprimé] / Yves Fromion . - Paris [France] : Assemblée Nationale, 2005.
ISBN : 978-2-11-118703-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "politique de défense stratégie prospective recherche de défense recherche de sécurité recherche duale crédits coopération européenne renseignement" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1168 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2572-II / 12° lég. 330.41 FRO Rapport Bibliothèque CDRPC FONDS JEAN-PAUL HEBERT Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkRapport sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 1987-1991 (n°622) / François Fillon
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