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Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) / Janine Rozier

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) : au nom de la Commission des Affaires sociales Titre original : Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Rozier Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114641-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  budget  dotations  crédits  rentes  pensions  Office national des anciens combattants  Institut national des invalides  reconnaissance  réparation  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1651 Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n°95) = Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : au nom de la Commission des Affaires sociales [texte imprimé] / Janine Rozier . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2007. ISBN : 978-2-11-114641-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2008  anciens combattants  budget  dotations  crédits  rentes  pensions  Office national des anciens combattants  Institut national des invalides  reconnaissance  réparation  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1651

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
95-I / session ordi. (2007-2008)	330.41 ROZ	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Avis sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) / Janine Rozier

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) : au nom de la Commission des Affaires sociales Titre original : Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Rozier Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126813-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2010  programme Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation  reconnaissance  réparation  pensions militaires d'invalidité  retraite  dépense fiscale  rentes  Office national des anciens combattants  Institution nationale des invalides  politique de mémoire  indemnisations" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1468 Avis sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) = Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : au nom de la Commission des Affaires sociales [texte imprimé] / Janine Rozier . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2009. ISBN : 978-2-11-126813-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/projet de loi des finances Tags : "loi de finances 2010  programme Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation  reconnaissance  réparation  pensions militaires d'invalidité  retraite  dépense fiscale  rentes  Office national des anciens combattants  Institution nationale des invalides  politique de mémoire  indemnisations" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1468

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
103-I / session ordi. (2009-2010)	330.41 ROZ	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) / Jacques Baudot

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) : au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°6 - Anciens combattants Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Baudot Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102650-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "anciens combattants  administration  budget  crédits  effectifs  fonctionnement  invalides  action sanitaire  action sociale  anciens d'Afrique du Nord  rentes  dette viagère  pensions  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1255 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'assemblée nationale (n°66) = Tome III - Les moyens des services et les dispositions spéciales / Annexe n°6 - Anciens combattants : au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Jacques Baudot . - Paris Cédex 06 : Sénat, 1998. ISBN : 978-2-11-102650-6 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "anciens combattants  administration  budget  crédits  effectifs  fonctionnement  invalides  action sanitaire  action sociale  anciens d'Afrique du Nord  rentes  dette viagère  pensions  mémoire" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1255

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
66-III-ann.6 / session ordi. (1998-1999)	330.41 BAU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) / Jacques Baudot

Public ISBD Titre : Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Titre original : Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Baudot Editeur : Paris Cédex 06 : Sénat Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-114157-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  anciens combattants  orientations  emplois  budget  crédits  reconnaissance  réparation  rentes  fiscalité  indemnisation  victimes  Seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1657 Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n°78) = Tome III - Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales / Annexe n°5 - Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation : au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [texte imprimé] / Jacques Baudot . - Paris Cédex 06 : Sénat, 2006. ISBN : 978-2-11-114157-5 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi de finances Tags : "loi de finances 2007  anciens combattants  orientations  emplois  budget  crédits  reconnaissance  réparation  rentes  fiscalité  indemnisation  victimes  Seconde guerre mondiale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1657

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
78-III-ann.5 / session ordi. (2006-2007)	330.41 BAU	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt