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Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) / François Pillet

Public ISBD Titre : Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Type de document : texte imprimé Auteurs : François Pillet Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-127137-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014  secret de la défense nationale  portée  Commission consultative du secret de la défense nationale  dispositions législatives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1469 Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°493) : au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale [texte imprimé] / François Pillet . - Sénat (Paris - France), 2009. ISBN : 978-2-11-127137-1 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Avis/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 2009-2014  secret de la défense nationale  portée  Commission consultative du secret de la défense nationale  dispositions législatives" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1469

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
493 / session ordi. (2008-2009)	330.41 PIL	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt