Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102624-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  armes chimiques  interdiction  destruction  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1446 Rapport sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (n°461) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Sénat (Paris - France), 1998. ISBN : 978-2-11-102624-7 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  armes chimiques  interdiction  destruction  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1446

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
461 / session ordi. (1997-1998)	355.03 - GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (n°355) / Serge Vinçon

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (n°355) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Vinçon (1949-2007) Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1999 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102405-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "réserve militaire  service de défense  législation  réforme  plan Réserves 2000" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1441 Rapport sur le projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (n°355) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Serge Vinçon (1949-2007)  . - Sénat (Paris - France), 1999. ISBN : 978-2-11-102405-2 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "réserve militaire  service de défense  législation  réforme  plan Réserves 2000" Index. décimale : 355.1 Vie militaire: service militaire, condition militaire, discipline militaire... Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1441

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
355 / session ordi. (1998-1999)	355.1 VIN	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°33) / Jacques Genton

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°33) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Genton Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire Tags : "Loi de programmation militaire 1990-1993  URSS  contrôle des armements  armements chimiques  START  armements nucléaires  forces nucléaires intermédiaires  nouvelles technologies  armement conventionnel  industrie française d'armement  budget  crédits  dépenses  forces armées  équipement  recherche  coopération  OTAN  défense européenne" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1444 Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°33) : au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Genton . - Sénat (Paris - France), 1989. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Projet de loi / programmation militaire Tags : "Loi de programmation militaire 1990-1993  URSS  contrôle des armements  armements chimiques  START  armements nucléaires  forces nucléaires intermédiaires  nouvelles technologies  armement conventionnel  industrie française d'armement  budget  crédits  dépenses  forces armées  équipement  recherche  coopération  OTAN  défense européenne" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1444

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
33 / 1° session ordi. (1989-1990)	330.41 GEN	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militairepour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) / Jacques Genton

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militairepour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Genton Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 1990-1993  seconde lecture à l'Assemblée nationale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1298 Rapport sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militairepour les années 1990-1993, adopté par l'Assemblée nationale (n°103) : au nom de la Commission des Affaires étrangères,de la Défense et des forces armées [texte imprimé] / Jacques Genton . - Sénat (Paris - France), 1989. Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport/loi de programmation militaire Tags : "loi de programmation militaire 1990-1993  seconde lecture à l'Assemblée nationale" Index. décimale : 330.41 Economie de la Défense Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1298

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
103 / 1° session ordi. (1989-1990)	330.41 GEN	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) / Francis Grignon

Public ISBD Titre : Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Grignon Editeur : Sénat (Paris - France) Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-101573-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  adoption  ratification  application  dispositions  industrie chimique  armes chimiques  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445 Rapport sur le projet de loi relatif à l'application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et leur destruction (13 janvier 1993) (n°253) : au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan [texte imprimé] / Francis Grignon . - Sénat (Paris - France), 1998. ISBN : 978-2-11-101573-9 Langues : Français (fre) Catégories : [OBSARM] Rapport / projet de loi Tags : "Convention sur l'interdiction des armes chimiques et leur destruction  adoption  ratification  application  dispositions  industrie chimique  armes chimiques  contrôle  sanctions" Index. décimale : 355.03 Accords internationaux Permalink : https://documentation.obsarm.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1445

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
253 / session ordi. (1997-1998)	355.03 - GRI	Rapport	Bibliothèque CDRPC	FONDS JEAN-PAUL HEBERT	Exclu du prêt

Rapport sur le projet de loi relatif à la conduite des inspections menées en vertu du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et son protocole, adopté par l'assemblée nationale (n°347) / Jacques Golliet

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Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1995-2000, adopté par l'assemblée nationale (n°489) / Jacques Genton

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Rapport sur le projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire (n°142) / Michel Pelchat

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Rapport sur la proposition de loi tendant à préciser les missions actuelle de l'Ecole polytechnique, adoptée par l'Assemblée nationale (n°478) / Michel d'Aillières

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